Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ELEGANTES
Christian Bernard Diffusion (S.A.)

Numéro de dépôt :
96625108
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque LES ELEGANTES

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELEGANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 42, rue de Paradis , 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France.

La marque LES ELEGANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEGANTES est expirée depuis le 13 mai 2006.

Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


Christian Bernard Diffusion (S.A.) - 42, rue de Paradis , 75010 Paris - France - SIREN 339507394


Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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