Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LUXE VOUS APPARTIENT
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99794451
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque LE LUXE VOUS APPARTIENT

Déposée le 28 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE LUXE VOUS APPARTIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION domicilié(e) 1/3 rue Lulli, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LE LUXE VOUS APPARTIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LUXE VOUS APPARTIENT est expirée depuis le 28 mai 2009.

CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, SOCIETE ANONYME - 1/3 rue Lulli, 75002 PARIS - France - SIREN 339507394


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, horloges, horloges atomiques, horloges électriques, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, ornements en jais, jais brut ou mi-ouvré, joaillerie, médailles, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, ressorts de montres, verres de montres, olivine (pierre précieuse), or brut ou battu, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), osmium, palladium, parures (bijouterie), pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine (métal), plats, en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes (en métaux précieux), objets en similor, cadrans solaires, soucoupes en métaux précieux, strass, agates, aiguilles (horlogerie), boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, amulettes (bijouterie), ancres (horlogerie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, parures d'argent, argent brut ou battu, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), balanciers (horlogerie), barillets (horlogerie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes (cabinet) d'horloges, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bourses de mailles (en métaux précieux), boutons de manchettes, montres-bracelets, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cadrans (horlogerie), services à café en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), horloges de contrôle (horloges mères), épingles de cravates, diamants, articles en doublés (métal précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, filés de métaux précieux (bijouterie), urnes en métaux précieux, vases en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; fournitures pour l'écriture ; porte-mines ; mines de crayons ; crayons ; taille-crayons ; stylos ; billes pour stylos, stylos-plumes ; stylographes ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; porte-crayons ; plumiers. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières et sangles de cuir, colliers et laisses pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.