Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Joaillerie Mode
Christian Bernard Diffusion (S.A.)

Numéro de dépôt :
3261747
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
La Joaillerie Mode de Christian Bernard Diffusion

Présentation de la marque La Joaillerie Mode

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Joaillerie Mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 1, ave du Québec Villebon s/Yvette - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER domicilié(e) B.P. 33,91941 Courtaboeuf cedex - 91941 - France.

La marque La Joaillerie Mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Joaillerie Mode est expirée depuis le 3 décembre 2013.

Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


Christian Bernard Diffusion (S.A.) - 1, ave du Québec Villebon s/Yvette - France - SIREN 339507394


Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - B.P. 33,91941 Courtaboeuf cedex - 91941 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages, à savoir : Epingles de cravates, Boutons de manchettes, coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux.