CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3091359
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011
Présentation de la marque GEORGES FOUQUET
Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEORGES FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION domicilié(e) 1, rue Lulli, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque GEORGES FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 1, rue Lulli, 75002 PARIS - France - SIREN 339507394
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux. Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir : papier cadeau, emballages pour produits de luxe ; stylos, stylos-plume, porte-plume ; produits d'imprimerie, journaux et lettre d'information. Cuir et imitations de cuir et produits en ces matières, à savoir : sacs à main, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et cannes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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