Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTENAY LA PREUVE D'AMOUR
Christian Bernard Diffusion (S.A.)

Numéro de dépôt :
96612104
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque FONTENAY LA PREUVE D'AMOUR

Déposée le 22 février 1996 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTENAY LA PREUVE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 42, rue de Paradis, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France.

La marque FONTENAY LA PREUVE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTENAY LA PREUVE D'AMOUR est expirée depuis le 22 février 2006.

Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


Christian Bernard Diffusion (S.A.) - 42, rue de Paradis, 75010 Paris - France - SIREN 339507394


Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques.Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué à savoir: Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux; Cuir et imitations de cuir, à savoir: sacs à main, porte-cartes, portefeuilles porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents; Malles et valises; parapluies et cannes; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux; savons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.