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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion
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FONTENAY - LA PREUVE D'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTENAY - LA PREUVE D'AMOUR
Christian Bernard Diffusion (S.A.)

Numéro de dépôt :
95597106
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque FONTENAY - LA PREUVE D'AMOUR

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTENAY - LA PREUVE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 42 rue de Paradis, B.P. 129, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France.

La marque FONTENAY - LA PREUVE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTENAY - LA PREUVE D'AMOUR est expirée depuis le 13 novembre 2005.

Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


Christian Bernard Diffusion (S.A.) - 42 rue de Paradis, B.P. 129, 75010 Paris - France - SIREN 339507394


Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques. Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir: Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux