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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion
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FONTENAY 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTENAY 9
Christian Bernard Diffusion (S.A.)

Numéro de dépôt :
3106999
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque FONTENAY 9

Déposée le 15 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTENAY 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 1, rue Lulli, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France.

La marque FONTENAY 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTENAY 9 est expirée depuis le 15 juin 2011.

Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


Christian Bernard Diffusion (S.A.) - 1, rue Lulli, 75002 Paris - France - SIREN 339507394


Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages, à savoir : Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Epingles de cravates, Boutons de manchette, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux ; Stylos et accessoires d'écriture Cuir et imitations de cuir et produits en ces matières, à savoir : sacs à main, porte-cartes, portefeuilles porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents ; Peaux d'animaux ; Malles et valises ; parapluies et cannes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.