Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bagatelle
Numéro de dépôt :
3352666
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Bagatelle
Déposée le 13 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bagatelle »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428897 - Publication au BOPI 2006-02-27
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20