Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bagatelle
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3352666
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Bagatelle de CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION

Présentation de la marque Bagatelle

Déposée le 13 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bagatelle »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION domicilié(e) 1 rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION Société Anonyme à conseil d'administration - 1 rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 339507394


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428897 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Epingles de cravates, boutons de manchette.