Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AS ALAN STILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD Diffusion domicilié(e) 42 rue de Paradis, , 75010 PARIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN BERNARD Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France.
La marque AS ALAN STILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN BERNARD Diffusion (S.A.) - 42 rue de Paradis, , 75010 PARIS CEDEX - France - SIREN 339507394
CHRISTIAN BERNARD Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France
Inscription le 5 septembre 1996 - Retrait partiel n°205702 - Publication au BOPI 1996-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques.Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux ; cuir et imitations de cuir, à savoir ; sacs à main, porte-cartes, portefeuilles porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents ; Malles et valises ; parapluies et cannes ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; savons.Vêtements, chaussures, chapellerie.Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir : Papier cadeau, Emballages pour produits de luxe ; Stylos ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Produits en verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : Vases, statuettes, Ustensiles cosmétiques et de toilette, Vaisselle, bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes, poivriers et salières
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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