Demande publiée - Marque en non vigueur

Procédé CML
Monsieur Christian BEDROSSIAN

Numéro de dépôt :
4517220
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
Procédé CML de Christian BEDROSSIAN

Présentation de la marque Procédé CML

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Christian BEDROSSIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Procédé CML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019. .

Le déposant est monsieur Christian BEDROSSIAN domicilié(e) 18 rue Giffard - 38230 - Pont de Chéruy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOV-ENERGIES, Monsieur Christian BEDROSSIAN domicilié(e) 18 rue Giffard - 38230 - Pont de Chéruy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Christian BEDROSSIAN - 18 rue Giffard - 38230 - Pont de Chéruy - France


INNOV-ENERGIES, Monsieur Christian BEDROSSIAN - 18 rue Giffard - 38230 - Pont de Chéruy - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Fours de carbonisation à usage industriel.