Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO INOX
Monsieur Christian BASTIN

Numéro de dépôt :
4534157
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
PRO INOX de Christian BASTIN

Présentation de la marque PRO INOX

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur Christian BASTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Christian BASTIN domicilié(e) 53 rue de la Liberté - 78200 - Mantes-la-Jolie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anthony Canivez domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France.

La marque PRO INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO INOX arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.


Monsieur Christian BASTIN - 53 rue de la Liberté - 78200 - Mantes-la-Jolie - France


Monsieur Anthony Canivez - 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Pots d'échappement pour moteurs ; silencieux d'échappement pour moteurs ; systèmes d'échappement pour moteurs diesel ; tuyaux d'échappement pour automobiles ; tuyaux d'échappement pour moteurs de véhicules terrestres ; crochets de montage conçus pour des systèmes d'échappement de moteurs à combustion interne ; clapets ;

Valves d’échappement ;

Publicité ; administration commerciale ; services de vente au détail de pots d'échappement pour moteurs , silencieux d'échappement pour moteurs , systèmes d'échappement pour moteurs diesel , tuyaux d'échappement pour automobiles , tuyaux d'échappement pour moteurs de véhicules terrestres , crochets de montage conçus pour des systèmes d'échappement de moteurs à combustion interne ,clapets et de valves d'échappement ; mise à disposition d'informations sur des produits de consommation en rapport avec les pots d’échappement pour moteurs ; prestation de conseils sur des produits de consommation en rapport avec des pots d’échappement pour moteur ; services de vente en gros de pot d’échappement pour moteur.