Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christian BARRAUT
/
Le Moulin d'Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Moulin d'Art
Monsieur Christian BARRAUT

Numéro de dépôt :
1340931
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1996

Présentation de la marque Le Moulin d'Art

Déposée le 30 janvier 1986 par monsieur Christian BARRAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Moulin d'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian BARRAUT domicilié(e) 62, rue Rouget de l'Isle, 33400 TALENCE - France.

La marque Le Moulin d'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin d'Art est expirée depuis le 30 janvier 1996.


Monsieur Christian BARRAUT - 62, rue Rouget de l'Isle, 33400 TALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Meubles, Glaces Tissus et Produits textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).