Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Médias et Liberté
Monsieur Christian Auboyneau

Numéro de dépôt :
4580497
Date de dépôt :
10/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2029
Fondation Médias et Liberté de Christian Auboyneau

Présentation de la marque Fondation Médias et Liberté

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par monsieur Christian Auboyneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Médias et Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Christian Auboyneau domicilié(e) 4 Avenue Dorian - 72012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Auboyneau domicilié(e) 4 Avenue Dorian - 75012 - Paris - France.

La marque Fondation Médias et Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Médias et Liberté arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.


Monsieur Christian Auboyneau - 4 Avenue Dorian - 72012 - Paris - France


Monsieur Christian Auboyneau - 4 Avenue Dorian - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; conseils en technologie de l'information.