BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX
Présentation de la marque BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX
Déposée le 10 mai 1978 par Christian ARTAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX est expirée depuis le 10 mai 1988.
Christian ARTAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052