Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX
Christian ARTAZ

Numéro de dépôt :
1049658
Date de dépôt :
10/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX

Déposée le 10 mai 1978 par Christian ARTAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian ARTAZ, domicilié(e) 30 place Brault 78530 MONTFORT L'AMAURY. - France.

La marque BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BUT BUREAU D URBANISME ET DE TRAVAUX est expirée depuis le 10 mai 1988.

Christian ARTAZ a également déposé les autres marques suivantes : IHT HOLDING INTER TECHNIQUE


Christian ARTAZ - 30 place Brault 78530 MONTFORT L'AMAURY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Constructions réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, pl trerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux rureaux.Location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de b timents, de locaux, du sol (ravalement de facades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyaged'objets divers.