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Marques déposées par CHRISTIAN ARCHAMBAULT
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SALVA NEWS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALVA NEWS
CHRISTIAN ARCHAMBAULT

Numéro de dépôt :
1653543
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2001

Présentation de la marque SALVA NEWS

Déposée le 26 mars 1991 par CHRISTIAN ARCHAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALVA NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHRISTIAN ARCHAMBAULT, domicilié(e) 45 CHEMIN DE GRANDVAUX, 69130 ECULLY - France.

La marque SALVA NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALVA NEWS est expirée depuis le 26 mars 2001.

CHRISTIAN ARCHAMBAULT a également déposé les autres marques suivantes : FORAGE SERVICE


CHRISTIAN ARCHAMBAULT - 45 CHEMIN DE GRANDVAUX, 69130 ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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