Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORAGE SERVICE
Numéro de dépôt :
1637227
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000
Présentation de la marque FORAGE SERVICE
Déposée le 28 décembre 1990 par Christian ARCHAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORAGE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORAGE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORAGE SERVICE est expirée depuis le 28 décembre 2000.
Christian ARCHAMBAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24