Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNEAUX ET MOUILLAGES LE GUIDE DES PORTS ET DES ABRIS D'EUROPE
CHRISTIAN A. CHARDON
ALAIN F. MENARGUES

Numéro de dépôt :
96644268
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque ANNEAUX ET MOUILLAGES LE GUIDE DES PORTS ET DES ABRIS D'EUROPE

Déposée le 3 octobre 1996 par CHRISTIAN A. CHARDON et ALAIN F. MENARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNEAUX ET MOUILLAGES LE GUIDE DES PORTS ET DES ABRIS D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Les déposants sont CHRISTIAN A. CHARDON, domicilié(e) 109, rue de l'Ourcq, 75019 PARIS - France et ALAIN F. MENARGUES, domicilié(e) 106, Les CATALPAS. PARC DE MAUGARNY, 95680 MONTLIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN F. MENARGUES - France.

La marque ANNEAUX ET MOUILLAGES LE GUIDE DES PORTS ET DES ABRIS D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNEAUX ET MOUILLAGES LE GUIDE DES PORTS ET DES ABRIS D'EUROPE est expirée depuis le 3 octobre 2006.


CHRISTIAN A. CHARDON - 109, rue de l'Ourcq, 75019 PARIS - France

ALAIN F. MENARGUES - 106, Les CATALPAS. PARC DE MAUGARNY, 95680 MONTLIGNON - France


ALAIN F. MENARGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

- Disques optiques compacts, supports d'enregistrement vidéo magnétique et électronique - Livres, guides, cartes postales dépliants, affiches, fiches, journal, revue - Communications par terminaux d'ordinateurs, services télématiques, communications par réseaux électroniques, numériques et analogiques nationaux et internationaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.