Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHRISTIAEN Simon
/
PATEULAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATEULAND
CHRISTIAEN Simon

Numéro de dépôt :
3545526
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
PATEULAND de CHRISTIAEN Simon

Présentation de la marque PATEULAND

Déposée le 21 décembre 2007 par CHRISTIAEN Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATEULAND »

Le déposant est CHRISTIAEN Simon domicilié(e) 20 T rue de Bezons,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEBOYER domicilié(e) 12 rue du Helder,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATEULAND est expirée depuis le 21 décembre 2017.


CHRISTIAEN Simon - 20 T rue de Bezons,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


CABINET LEBOYER - 12 rue du Helder,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; recueil de données, notamment dans le domaine des brevets d'invention, dans un fichier central.

Consultations/évaluations en matière fiscale et financière, notamment en matière de brevets.

Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education, formation, organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; consultations en matière de logiciels ; étude de projets techniques.

Services juridiques, notamment en droit – français et étranger, comparé, européen et international public et privé – des brevets d'invention, modèles d'utilité, certificats d'utilité, certificats complémentaires de protection et autres titres de propriété intellectuelle ; conseils en propriété intellectuelle, dépôt de demandes nationales et internationales de brevets, suivi et coordination des procédures d'instruction auprès des offices de propriété intellectuelle concernés ; services de contentieux ; gérance de droit d'auteur ; services juridiques d'enregistrement de noms de domaines ; concession de licences de propriété intellectuelle ; médiation ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; recherches légales, jurisprudentielles et doctrinales ; services d'arbitrage.