A La Déco Verte
Présentation de la marque A La Déco Verte
Déposée le 23 mars 2009 par Christelle Vercoutere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A La Déco Verte »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A La Déco Verte est expirée depuis le 23 mars 2019.
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516414 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16