Marque expirée - Marque en non vigueur

A La Déco Verte
Christelle Vercoutere

Numéro de dépôt :
3638599
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
A La Déco Verte de Christelle Vercoutere

Présentation de la marque A La Déco Verte

Déposée le 23 mars 2009 par Christelle Vercoutere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A La Déco Verte »

Le déposant est Christelle Vercoutere domicilié(e) 1 av Hector Berlioz - 06160 - JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle Vercoutere domicilié(e) 1 av Hector Berlioz - 06160 - JUAN LES PINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A La Déco Verte est expirée depuis le 23 mars 2019.


Christelle Vercoutere - 1 av Hector Berlioz - 06160 - JUAN LES PINS - France


Christelle Vercoutere - 1 av Hector Berlioz - 06160 - JUAN LES PINS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516414 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier ; construction navale ; rénovation de maisons et d'appartement. Travaux de peinture en bâtiment intérieure et extérieure ; travaux de carrelage ; pose de revêtements muraux et de sols.

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; création (conception) d'oeuvres d'art personnalisées, huiles sur toiles, dessins, acryliques, sculptures, collages.