Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACSB
Madame CHRISTELLE RAFFAELLI

Numéro de dépôt :
4545004
Date de dépôt :
19/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2029
ACSB de CHRISTELLE RAFFAELLI

Présentation de la marque ACSB

Déposée par voie électronique le 19 avril 2019 par madame CHRISTELLE RAFFAELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est madame CHRISTELLE RAFFAELLI domicilié(e) 36 rue des artisans - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHRISTELLE RAFFAELLI domicilié(e) 36 rue des artisans - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

La marque ACSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSB arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.


Madame CHRISTELLE RAFFAELLI - 36 rue des artisans - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Madame CHRISTELLE RAFFAELLI - 36 rue des artisans - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Bijouterie ;

Dessins ;

Vêtements.