Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' ART C.M.H H
Madame christelle moinet

Numéro de dépôt :
4466550
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
L\' ART C.M.H H de christelle moinet

Présentation de la marque L' ART C.M.H H

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par madame christelle moinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' ART C.M.H H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est madame christelle moinet domicilié(e) 3 impasse du clos des allées - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christelle moinet, Monsieur christelle moinet domicilié(e) 3 impasse du clos des allées - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France.

La marque L' ART C.M.H H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' ART C.M.H H arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.


Madame christelle moinet - 3 impasse du clos des allées - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France


christelle moinet, Monsieur christelle moinet - 3 impasse du clos des allées - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; peintures sur différents supports bois (tableaux) ; peintures sur bois (tableaux) ; douelles de tonneau; planches ;

Douelles tonneaux (planches en bois) ; planches.