Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les confitures de Christelle
Christelle Horvais

Numéro de dépôt :
4563851
Date de dépôt :
30/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2029
Les confitures de Christelle de Christelle Horvais

Présentation de la marque Les confitures de Christelle

Déposée par voie électronique le 30 juin 2019 par Christelle Horvais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les confitures de Christelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Christelle Horvais domicilié(e) 14 st maleu - 22270 - Plédéliac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christelle Horvais domicilié(e) 14 st maleu - 22270 - Plédéliac - France.

La marque Les confitures de Christelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les confitures de Christelle arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.


Christelle Horvais - 14 st maleu - 22270 - Plédéliac - France


Madame Christelle Horvais - 14 st maleu - 22270 - Plédéliac - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; sucreries ;

Jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.