Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AQUARELLE DES SAVEURS
christelle forte
bruno forte

Numéro de dépôt :
3801113
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
L\'AQUARELLE DES SAVEURS de christelle forte

Présentation de la marque L'AQUARELLE DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par christelle forte et bruno forte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AQUARELLE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont christelle forte domicilié(e) 23 rue Barthélémy de Don - 83110 - SANARY SUR MER - France et bruno forte domicilié(e) 23 rue Barthélémy De Don - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno forte domicilié(e) 23 rue Barthélémy De Don - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque L'AQUARELLE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AQUARELLE DES SAVEURS est expirée depuis le 27 janvier 2021.


christelle forte - 23 rue Barthélémy de Don - 83110 - SANARY SUR MER - France

bruno forte - 23 rue Barthélémy De Don - 83110 - SANARY SUR MER - France


bruno forte - 23 rue Barthélémy De Don - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Savons ;

Tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.