Déposée le 8 janvier 1997 par Christelle CIMETIERE et Jean-Luc ZOLOTOFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROTTEAUX COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Les déposants sont Christelle CIMETIERE, domicilié(e) 6, rue de la Rosière, 69008 LYON - France et Jean-Luc ZOLOTOFF, domicilié(e) 8, rue Maryse Bastié, 69008 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle CIMETIERE - France.
La marque BROTTEAUX COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROTTEAUX COMMUNICATION est expirée depuis le 8 janvier 2007.
Christelle CIMETIERE - 6, rue de la Rosière, 69008 LYON - France
Jean-Luc ZOLOTOFF - 8, rue Maryse Bastié, 69008 LYON - France
Christelle CIMETIERE - France
Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306459 - Publication au BOPI 2000-08-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillon ; information ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires. Télécommunication, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. Renseignement par terminal d'information vidéographie interactive. Éducation ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Éditions livres et revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisations d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière de divertissement. Gestion de lieux d'exposition. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Restauration (alimentation). Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données. Réservation d'hôtels. Enregistrement sur bandes vidéo. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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