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Marques déposées par madame Christelle capy
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PAUPART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUPART
Madame Christelle capy

Numéro de dépôt :
4588733
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
PAUPART de Christelle capy

Présentation de la marque PAUPART

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par madame Christelle capy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est madame Christelle capy domicilié(e) 298 chemin de la juscle - 64230 - Artiguelouve - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur christelle capy domicilié(e) 298 chemin de la juscle - 64230 - Artiguelouve - France.

La marque PAUPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUPART arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


Madame Christelle capy - 298 chemin de la juscle - 64230 - Artiguelouve - France


Monsieur christelle capy - 298 chemin de la juscle - 64230 - Artiguelouve - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.