Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par madame christell Deretz-Brehm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Fabrique ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est madame christell Deretz-Brehm domicilié(e) Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. christell Deretz-Brehm domicilié(e) Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France.
La marque La Fabrique ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. christell Deretz-Brehm - Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France
Mme. christell Deretz-Brehm - Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 21 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659724 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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