Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fabrique ROYALE
Mme. christell Deretz-Brehm

Numéro de dépôt :
4168526
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
La Fabrique ROYALE de christell Deretz-Brehm

Présentation de la marque La Fabrique ROYALE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par madame christell Deretz-Brehm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fabrique ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est madame christell Deretz-Brehm domicilié(e) Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. christell Deretz-Brehm domicilié(e) Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France.

La marque La Fabrique ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique ROYALE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

christell Deretz-Brehm a également déposé les autres marques suivantes : Diamond Dream , PEARL ADDICT , STUDIO PEARL , Or' Normes , Addicted to Diamonds , Fashion & Diamond , Class Ceramic , CJ - Ceramic Jewels , Diamond Studio , CC CHIC CERAMIC


Mme. christell Deretz-Brehm - Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France


Mme. christell Deretz-Brehm - Residence le Clos Renaud Bt F, 18 Avenue Femy - 13009 - Marseille - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 21 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659724 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.