Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOT D'ANAÏS ET ADRIEN
Mme. Christèle Andrée Marie PLANTEVIN

Numéro de dépôt :
4239069
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
LE CLOT D\'ANAÏS ET ADRIEN de Christèle Andrée Marie PLANTEVIN

Présentation de la marque LE CLOT D'ANAÏS ET ADRIEN

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par madame Christèle Andrée Marie PLANTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOT D'ANAÏS ET ADRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est madame Christèle Andrée Marie PLANTEVIN domicilié(e) Domaine de la Gayère, Les Garrigues - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque LE CLOT D'ANAÏS ET ADRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOT D'ANAÏS ET ADRIEN arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.


Mme. Christèle Andrée Marie PLANTEVIN - Domaine de la Gayère, Les Garrigues - 84290 - CAIRANNE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins d'appellation d'origine 'Côtes-du-Rhône' contrôlée.