Marque enregistrée - Marque en vigueur

By M2C
Madame Christel CHEVALIER
Monsieur Franck CHEVALIER

Numéro de dépôt :
4659765
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
By M2C de Christel CHEVALIER

Présentation de la marque By M2C

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par madame Christel CHEVALIER et monsieur Franck CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By M2C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Les déposants sont madame Christel CHEVALIER domicilié(e) 30 rue des chevreuils - 33380 - MARCHEPRIME - France et monsieur Franck CHEVALIER domicilié(e) 30 RUE DES CHEVREUILS - 33380 - MARCHEPRIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christel CHEVALIER domicilié(e) 30 RUE DES CHEVREUILS - 33380 - MARCHEPRIME - France.

La marque By M2C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By M2C arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

Christel CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : Miss Che


Madame Christel CHEVALIER - 30 rue des chevreuils - 33380 - MARCHEPRIME - France

Monsieur Franck CHEVALIER - 30 RUE DES CHEVREUILS - 33380 - MARCHEPRIME - France


Madame Christel CHEVALIER - 30 RUE DES CHEVREUILS - 33380 - MARCHEPRIME - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.