Mlle CHRISTEL BUSSIERE, Agissant pour le compte de la société "COMPTOIR DE LA MOSAIQUE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3987917
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
Présentation de la marque COMPTOIR DE LA MOSAIQUE
Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par mademoiselle CHRISTEL BUSSIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPTOIR DE LA MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est mademoiselle CHRISTEL BUSSIERE domicilié(e) 14 TER RUE DU GENERAL LECLERC, LE CLOS DES CEDRES - BAT C - 91420 - MORANGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CHRISTEL BUSSIERE domicilié(e) 14 TER RUE DU GENERAL LECLERC, LE CLOS DES CEDRES - BAT C - 91420 - MORANGIS - France.
La marque COMPTOIR DE LA MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DE LA MOSAIQUE est expirée depuis le 5 mars 2023.
Mlle CHRISTEL BUSSIERE, Agissant pour le compte de la société "COMPTOIR DE LA MOSAIQUE" en cours de formation - 14 TER RUE DU GENERAL LECLERC, LE CLOS DES CEDRES - BAT C - 91420 - MORANGIS - France
Mlle CHRISTEL BUSSIERE - 14 TER RUE DU GENERAL LECLERC, LE CLOS DES CEDRES - BAT C - 91420 - MORANGIS - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
