Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTPIERRE
Monsieur CHRISTEL BORIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ARTPIERRE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3154140
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
18/03/2012
ARTPIERRE de CHRISTEL BORIS

Présentation de la marque ARTPIERRE

Déposée le 18 mars 2002 par monsieur CHRISTEL BORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ARTPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est monsieur CHRISTEL BORIS domicilié(e) 34 RUE DE LA HOUBLONNIERE,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTEL BORIS domicilié(e) 34 RUE DE LA HOUBLONNIERE,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque ARTPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPIERRE est expirée depuis le 18 mars 2012.


Monsieur CHRISTEL BORIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ARTPIERRE EN FORMATION - 34 RUE DE LA HOUBLONNIERE,21000 DIJON - 21000 - France


Monsieur CHRISTEL BORIS - 34 RUE DE LA HOUBLONNIERE,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Matériaux de construction non métalliques : pierre, carrelage, blocs béton, éléments architecturaux béton pour la construction, éléments de planchers béton (poutrelles, entrevous, prédelles, dalles alvéolées) , conduits et gaines en béton, tuiles béton, escalier béton, éléments de structure en béton (poteaux, poutres, pannes) , produits d'assainissement et d'épuration en béton, produits de voiries en béton (pavés, margelles, dalle de piscine, dalles en béton) ou produits de voiries en pierre reconstituée, éléments de mobilier urbain et de jardin (bancs, bornes, jardinières, entourages d'arbre, table, barbecue, talus floral, bacs à plantes) , bordures et caniveaux en béton, éléments de construction légers en béton (poteaux, plaques, panneaux) , produits pour la télécommunication en béton, éléments de génie civil, caveaux en béton, éléments de décoration ou de protection des façades des constructions (appuis, chaîne d'angle, corniche, bandeaux, lucarnes, colonne, parement d'ouverture, œil de bœuf) Meubles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.