Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par mademoiselle christel auer et madame catherine chapdelaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASERGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont mademoiselle christel auer domicilié(e) 1763 route de groussey - 50740 - st michel des loups - France et madame catherine chapdelaine domicilié(e) 468 route de carolles - 50610 - jullouville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle christel auer domicilié(e) 1763 route de groussey - 50740 - st michel des loups - France.
La marque BASERGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASERGO est expirée depuis le 8 février 2023.
Mlle christel auer - 1763 route de groussey - 50740 - st michel des loups - France
Mme. catherine chapdelaine - 468 route de carolles - 50610 - jullouville - France
Mlle christel auer - 1763 route de groussey - 50740 - st michel des loups - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
Articles orthopédiques ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
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