Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Po!nt Culturel
SARL CHRISTAL

Numéro de dépôt :
3810817
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/03/2021
Po!nt Culturel de CHRISTAL

Présentation de la marque Po!nt Culturel

Déposée le 2 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Po!nt Culturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTAL domicilié(e) La Maladrerie Route Départementale 617 - 31410 - NOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 380 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Po!nt Culturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Po!nt Culturel est expirée depuis le 2 mars 2021.

CHRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : CIDAPE , CIDAPE , christal services , culturio , COMPACT-GRILL


SARL CHRISTAL - La Maladrerie Route Départementale 617 - 31410 - NOE - France - SIREN 481380624


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission ou la réception du son, des données ou des images ; support d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son, des données et des images. Equipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; terminaux informatiques ; matériel informatique ; télécopieurs ; microprocesseurs, cartes à mémoire, moniteurs, écrans, claviers, souris, modems, imprimantes, vidéophones, unités de disques, caméras ; programmes d'ordinateur ; cartes électroniques, clé USB. Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels téléchargeables à partir d'un site Internet et/ou d'un réseau informatique externe. Logiciels de jeux. Disquettes souples ; supports vierges informatiques de stockage ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci. Appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents ; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 ; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques. Appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones. Appareils de télécommunication. Téléphones. Téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles. Appareils de jeux conçus pour être utilisées avec un récepteur de télévision, et/ou un ordinateur ; jeux informatiques ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur et/ou des moniteurs vidéo ; jeux vidéos ; cartouches de jeux vidéo. Appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; écouteurs ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; récepteurs radio, amplificateurs, émetteurs radio. Appareils de radio, baladeur, baladeur numérique ; antennes ; récepteurs [audio, vidéo] ; magnétophone ; lecteur de disque numérique, lecteurs de disques, lecteurs DVD ; lecteurs de cassettes, accessoires vidéo, à savoir matériel pour la conduite d'électricité (fils ; câbles) ; lecteurs (informatique) ; transformateurs ; chargeurs de batteries ; piles et batteries. Enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio ; appareils de prises de vue ; appareils photographiques ; caméras vidéo ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo sous forme de disques acoustiques, bandes vidéo ou sonores, bandes audiovisuelles, cassettes ; enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; films cinématographiques ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques vidéo ; disques numériques polyvalents (DVD) ; disques compacts ; CD-Rom ; disques vinyles ; disques phonographiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéos ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, pellicules photographiques ou diapositives impressionnées ; cartes de jeux électroniques ; appareils de télévision, appareils de projection et écrans ; rétroprojecteurs ; vidéo projecteurs ; flashes (photographie).

Papeterie ; produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; périodiques ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; imprimés, livres, guides, magazines, journaux, manuels, publications, affiches, clichés, cartes géographiques, gravures, lithographies, peintures (tableaux), cartes postales, photographies, cartes de vœux ; bandes dessinées, livres d'activités, livres à colorier, cahiers, carnets, carnets d'adresses, cartes à collectionner, autocollants, décalcomanies ; signets ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture et de dessin ; calendriers, affiches, organisateurs (non électroniques) ; gommes, taille-crayons ; règles ; albums ; papier d'emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux, boîtes pour cadeaux ; enveloppes, papiers à lettres ; tableaux en liège ; tableaux noirs ; albums de timbres ; manuels ; photographies ; ruban adhésif ; pinceaux ; presse-papiers ; ensemble de crayons ; boîtes à crayons ou boîtes à stylos ; matériaux pour le modelage.

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; boules à neige ; jouets et jeux électriques et électroniques ; matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives (jeux) ; jouets de construction ; jouets préscolaires ; jouets à bulles ; billes ; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants ; masques de carnaval ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et informatiques portatifs ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; jouets pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; marionnettes ; puzzles ; jouets et puzzles pour adultes ; décorations pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées ; maisons de poupées ; ballons.

Services de vente au détail d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission ou la réception du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son, des données et des images ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; terminaux informatiques ; matériel informatique ; télécopieurs ; microprocesseurs, cartes à mémoire, moniteurs, écrans, claviers, souris, modems, imprimantes, vidéophones, unités de disques, caméras ; programmes d'ordinateur ; cartes électroniques, clé USB ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels téléchargeables à partir d'un site Internet et/ou d'un réseau informatique externe ; logiciels de jeux ; disquettes souples ; supports vierges informatiques de stockage ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents ; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 ; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télécommunication ; téléphones ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles ; appareils de jeux conçus pour être utilisées avec un récepteur de télévision, et/ou un ordinateur ; jeux informatiques ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur et/ou des moniteurs vidéo ; jeux vidéos ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; écouteurs ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; récepteurs radio, amplificateurs, émetteurs radio ; appareils de radio, baladeur, baladeur numérique ; antennes ; récepteurs [audio, vidéo] ; magnétophone ; lecteur de disque numérique, lecteurs de disques, lecteurs DVD ; lecteurs de cassettes, accessoires vidéo, à savoir matériel pour la conduite d'électricité (fils ; câbles) ; lecteurs (informatique) ; transformateurs ; chargeurs de batteries ; piles et batteries ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio ; appareils de prises de vue ; appareils photographiques ; caméras vidéo ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo sous forme de disques acoustiques, bandes vidéo ou sonores, bandes audiovisuelles, cassettes ; enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; films cinématographiques ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques vidéo ; disques numériques polyvalents (DVD) ; disques compacts ; CD-Rom ; disques vinyles ; disques phonographiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéos ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, pellicules photographiques ou diapositives impressionnées ; cartes de jeux électroniques ; appareils de télévision, appareils de projection et écrans ; rétroprojecteurs ; vidéo projecteurs ; flashes (photographie) ; papeterie ; produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; périodiques ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; imprimés, livres, guides, magazines, journaux, manuels, publications, affiches, clichés, cartes géographiques, gravures, lithographies, peintures (tableaux), cartes postales, photographies, cartes de vœux ; bandes dessinées, livres d'activités, livres à colorier, cahiers, carnets, carnets d'adresses, cartes à collectionner, autocollants, décalcomanies ; signets ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture et de dessin ; calendriers, affiches, organisateurs (non électroniques) ; gommes, taille-crayons ; règles ; albums ; papier d'emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux, boîtes pour cadeaux ; enveloppes, papiers à lettres ; tableaux en liège ; tableaux noirs ; albums de timbres ; manuels ; photographies ; ruban adhésif ; pinceaux ; presse-papiers ; ensemble de crayons ; boîtes à crayons ou boîtes à stylos ; matériaux pour le modelage ; jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; boules à neige ; jouets et jeux électriques et électroniques ; matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives (jeux) ; jouets de construction ; jouets préscolaires ; jouets à bulles ; billes ; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants ; masques de carnaval ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et informatiques portatifs ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; jouets pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; marionnettes ; puzzles ; jouets et puzzles pour adultes ; décorations pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées ; maisons de poupées ; ballons. Services de vente au détail consistant en la présentation de produits dans des magasins ou sur l'Internet destinés à la vente. Assistance et conseils en matière de vente ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de ventes par correspondance ; services d'abonnements à des journaux, à des vidéogrammes, à des phonogrammes pour des tiers ; services d'abonnements à des journaux électroniques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; service de publicité ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (imprimés, prospectus, échantillons) gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; gestion de lieux d'expositions ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres. Services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; production de spectacles, de films, d'émissions télévisées, de reportages. Location de vidéogrammes, et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de décodeurs, d'encodeurs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de concours de jeux vidéo, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions et de séminaires à des fins éducatives, culturelles et de divertissement ; organisation et conduite de spectacles sur scène, de concerts, de séances de signature d'artistes, de productions théâtrales, concours, danses et fêtes ; organisation et conduite d'ateliers de formation, d'ateliers en matière éducative ou de divertissement. Réservation de places pour le spectacle, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; service de billetterie (divertissement). Location d'appareil vidéo, d'enregistrement sonores, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de CD, de CD ROM, de bandes vidéo, de DVD.