Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHRISTAL
CHRISTAL EXPERTISE

Numéro de dépôt :
3662858
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
CHRISTAL de CHRISTAL EXPERTISE

Présentation de la marque CHRISTAL

Déposée le 8 juillet 2009 par la société CHRISTAL EXPERTISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHRISTAL »

Le déposant est la société CHRISTAL EXPERTISE domicilié(e) 10 place du Plénitre - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 702 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGES, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 3 rue du 33ème Mobiles - 72016 - LE MANS CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHRISTAL EXPERTISE a également déposé les autres marques suivantes : CE CHRISTAL


CHRISTAL EXPERTISE - 10 place du Plénitre - 61000 - ALENCON - France - SIREN 431702083


SOFIGES, Cabinet d'Avocats - 3 rue du 33ème Mobiles - 72016 - LE MANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533032 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits de l'imprimerie, publications, livres de comptes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assistance et conseil aux entreprises pour la gestion et la direction de leurs affaires, comptabilité et audit préparation de comptes ; gestions de comptes ; conseils relatifs à la comptabilité ; préparation et gestion de comptabilité informatisée ; comptabilité de gestion, préparation de relevé de comptes ; services d'informations relatifs aux comptes, services de rapports sur les informations comptables, cotisation et conseils fiscaux, préparation de cotisations fiscales ; conseils fiscaux à titre accessoire, planification et conseils, tenue des livres comptables, service en matière d'insolvabilité, service en matière de gestion des affaires et services en matière de comptabilité, conseils professionnels en matière d'audit, de comptabilité de TVA, d'imposition privée et de sociétés, de financement de sociétés de recouvrement, préparation de rapport pour les services précités ; tous services ressortissant de l'exercice de la profession d'expert comptable et de commissariat aux comptes, vérification et traitement de la paie, établissement de déclarations administratives et fiscales, informations statistiques. Administration de l'entreprise et de travaux de bureau, conseils en matière de gestion des affaires, offre de services de conseils en matière de paiement des salariés et de gestion de salariés, service de secrétariat juridique à titre accessoire pour sociétés, conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine ressortissant de l'exercice de la profession d'expert-comptable et de commissariat aux comptes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Conception de système informatique en matière comptable, et mise à jour de logiciel.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transmission de données par voie électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Cours et formation en matière financière, d'audit de comptabilité.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.