Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SAVEURS DE NOS VILLAGES"
CHRIST GERALD

Numéro de dépôt :
3127535
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
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Présentation de la marque "SAVEURS DE NOS VILLAGES"

Déposée le 19 octobre 2001 par CHRIST GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "SAVEURS DE NOS VILLAGES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est CHRIST GERALD, domicilié(e) BONNEVEAU, 72160 TUFFÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PIGEAU - France.

La marque "SAVEURS DE NOS VILLAGES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SAVEURS DE NOS VILLAGES" est expirée depuis le 19 octobre 2011.

CHRIST GERALD a également déposé les autres marques suivantes : LES MIJOTES DE LA LONGERE , "BIO-CHRIST" BIO-CHRIST , 20/20 excellent! , *LA TABLE DE BAYNAC* , "CHRIST-BIO" CHRIST-BIO , "LOGIC-BIO" LOGIC-BIO


CHRIST GERALD - BONNEVEAU, 72160 TUFFÉ - France


Maître PIGEAU - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356368 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, huiles comestibles Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.