Déposée le 3 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISOLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUSSAUX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISOLA domicilié(e) 2 Rue René Hersen,49240 AVRILLE (dossier no 2389055) - 49240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STé CHRISOLA SAS domicilié(e) 2 Rue René Hersen,49240 AVRILLE (dossier no 2389055) - 49240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISOLA SAS - 2 Rue René Hersen,49240 AVRILLE (dossier no 2389055) - 49240 - France - SIREN 546950098
STé CHRISOLA SAS - 2 Rue René Hersen,49240 AVRILLE (dossier no 2389055) - 49240 - France
Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2008 n°2389055 - Publication au BOPI 2008-11-05
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2129933 - Publication au BOPI 2008-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Inscription le 25 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283585 - Publication au BOPI 1999-08-25
Inscription le 12 août 1999 - Changement de nature juridique n°282979 - Publication au BOPI 1999-08-12
• métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment produits mi-ouvrés en bronze. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, monuments funéraires, cheminées. Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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