Déposée le 23 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISOLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DECO VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISOLA domicilié(e) 2 Rue René Hersen - 49240 - AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISOLA domicilié(e) 2 Rue René Hersen - 49240 - AVRILLE - France.
La marque DECO VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISOLA, SAS - 2 Rue René Hersen - 49240 - AVRILLE - France - SIREN 546950098
CHRISOLA - 2 Rue René Hersen - 49240 - AVRILLE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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