Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par CHRISLIGNE CADAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sanimano » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est CHRISLIGNE CADAP domicilié(e) 2 Rue Marguerite Perey - 77610 - FONTENAY TRESIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISLIGNE CADAP, Monsieur Marc BAILY domicilié(e) 2 Rue Marguerite Perey - 77610 - FONTENAY TRESIGNY - France.
La marque Sanimano a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646757.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISLIGNE CADAP - 2 Rue Marguerite Perey - 77610 - FONTENAY TRESIGNY - France
CHRISLIGNE CADAP, Monsieur Marc BAILY - 2 Rue Marguerite Perey - 77610 - FONTENAY TRESIGNY - France
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Inscription le 9 juin 2020 - Retrait partiel n°788422 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Poignées de porte métalliques; Poignées à encastrer pour porte coulissante métalliques; Poignées de portails métalliques; Boutons de porte métalliques; Tirants de porte métalliques; Heurtoirs de porte métalliques; Boutons pour serrure en applique métalliques; Poignées palière métalliques; Chiffres et lettres de maison métalliques; Poignées de fenêtre métalliques; Crémones de fenêtre métalliques; Poignées de fenêtre oscillo-battants métalliques; Butoirs pour porte métalliques; Pictogrammes métalliques; Sonnettes métalliques; Judas métalliques; Plaques à lettres métalliques; Ferme-porte, cale-porte, entrebailleurs métalliques; Boutons de meuble métalliques; Poignées de meuble métalliques; Anneaux de meuble métalliques; Pendants de meuble métalliques; Clés - Fausses clés de meuble métalliques; Entrées de meuble métalliques; Porte-étiquettes pour meuble métalliques; Portemanteaux à visser métalliques; Portemanteaux à suspendre métalliques; Portemanteaux sur pied métalliques; Crochets métalliques; Patères métalliques; Accroches torchons métalliques; Eléments en métal pour corde de rampe escalier; Cadenas en métal; Serrures de porte métalliques; Assemblage du meuble Petite Quincaillerie métallique; Serrures de meuble Petite Quincaillerie métallique; Verrous et Loqueteaux Petite Quincaillerie métallique; Articulations du meuble Petite Quincaillerie métallique; Charnières métalliques; Paumelles Petite Quincaillerie métallique; Equerres métalliques pour meuble; Chaines et Verrous pour porte métalliques; Garnitures pour volets métalliques; Garnitures pour volets roulants métalliques; Connecteurs de construction métalliques; Pieds de table métalliques; Pieds pour meuble métalliques; Crochets de garage métalliques; Roulettes et roues métalliques ;
Poignées de porte non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Boutons de porte non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Boutons pour serrure en applique non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Poignées de fenêtre non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Crémones de fenêtre non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Poignées de fenêtre oscillo-battants non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Butoirs pour porte non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Boutons de meuble non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Poignées de meuble non métalliques (bois, verre, céramique, porcelaine, plastique); Patins et feutres glisseurs pour meubles non métalliques; Embouts de chaise non métalliques; Portemanteaux à visser non métalliques; Portemanteaux à suspendre non métalliques; Portemanteaux sur pied non métalliques; Crochets non métalliques; Patères non métalliques; Accroches torchons non métalliques; Crochets à embrasses rideaux; Fermetures de sécurité pour enfants pour meuble non métalliques; Pieds de table non métalliques; Pieds pour meuble non métalliques; Roulettes en plastique pour meuble.
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