Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART & ART
Mme. CHRIS DOUCET

Numéro de dépôt :
3913732
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
ART & ART de CHRIS DOUCET

Présentation de la marque ART & ART

Déposée le 17 avril 2012 par madame CHRIS DOUCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART & ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est madame CHRIS DOUCET domicilié(e) 4 PASSAGE SINGER - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DEBORAH HAYOUN-RUSO domicilié(e) 74 ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque ART & ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & ART est expirée depuis le 17 avril 2022.


Mme. CHRIS DOUCET - 4 PASSAGE SINGER - 75116 - PARIS - France


Mme. DEBORAH HAYOUN-RUSO - 74 ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Décoration intérieure.