CHRIS-CRAFT INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
94538261
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 septembre 1994 par CHRIS-CRAFT INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est CHRIS-CRAFT INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), domicilié(e) 767 Fifth Avenue, New York, New York 10153 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538261.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRIS-CRAFT INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 767 Fifth Avenue, New York, New York 10153 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux et éléments de structure de ceux-ci; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à l'exception des produits suivants: moteurs de véhicules autres que terrestres, pièces de moteurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, contrôleurs de vitesse, enregistreurs kilométriques, régulateurs de voltage, serrures, tapis, bâches.Vêtements (habillement), notamment pour hommes et femmes, y compris vestes, chandails, chemises, chemisiers, corsages; chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie, y compris casquettes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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