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Marques déposées par Chris CHAMBALLU
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Les Halles Du Terroir HDT
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Halles Du Terroir HDT
Chris CHAMBALLU, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation
Alain SAULNIER, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3695555
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
Les Halles Du Terroir HDT de Chris CHAMBALLU

Présentation de la marque Les Halles Du Terroir HDT

Déposée le 1 décembre 2009 par Chris CHAMBALLU et Alain SAULNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Halles Du Terroir HDT »

Les déposants sont Chris CHAMBALLU, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation domicilié(e) 14 route sainte opportune - 50430 - LESSAY - France et Alain SAULNIER, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation domicilié(e) 1 bis rue de la chapelle la touche - 44110 - ERBRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SAULNIER domicilié(e) 1 bis rue de la chapelle la touche - 44110 - ERBRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Halles Du Terroir HDT est expirée depuis le 1 décembre 2019.


Chris CHAMBALLU, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation - 14 route sainte opportune - 50430 - LESSAY - France

Alain SAULNIER, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation - 1 bis rue de la chapelle la touche - 44110 - ERBRAY - France


Alain SAULNIER - 1 bis rue de la chapelle la touche - 44110 - ERBRAY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.