Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE EGLISE AUJOURD'HUI
CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL, Association constituée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1402556
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1997
SEVE EGLISE AUJOURD\'HUI de CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL

Présentation de la marque SEVE EGLISE AUJOURD'HUI

Déposée le 9 avril 1987 par CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVE EGLISE AUJOURD'HUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL, Association constituée selon la loi de 1901, domicilié(e) 21, rue du faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS. - France.

La marque SEVE EGLISE AUJOURD'HUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE EGLISE AUJOURD'HUI est expirée depuis le 9 avril 1997.

CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL a également déposé les autres marques suivantes : AGRISEPT , PRETRES AUJOURD HUI , CHRETIENS DANS LE COMMERCE ET L ARTISANAT , AGRI-DOCUMENT , CAHIERS DES PROFESSIONS LIBERALES ET TECHNICIENNES DU MONDE RURAL , CHRETIENS AUJOURD HUI , CAHIERS DES PROFESSIONS LIBERALES ET TECHNICIENNES DU MONDE RURAL , EGLISE AUJOURDHUI , RESPONSABLES CMR , AGRI SEPT LE MONITEUR AGRICOLE


CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL, Association constituée selon la loi de 1901 - 21, rue du faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

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