Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ruralies
CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL, Association constituée selon la loi de 1901, 21, rue du Faubourg Saint-Antoine à PARIS 11ème.

Numéro de dépôt :
1213309
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1992

Présentation de la marque ruralies

Déposée le 21 juin 1982 par CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ruralies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL, Association constituée selon la loi de 1901, 21, rue du Faubourg Saint-Antoine à PARIS 11ème. - France.

La marque ruralies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ruralies est expirée depuis le 21 juin 1992.

CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL a également déposé les autres marques suivantes : AGRISEPT , PRETRES AUJOURD HUI , CHRETIENS DANS LE COMMERCE ET L ARTISANAT , AGRI-DOCUMENT , CAHIERS DES PROFESSIONS LIBERALES ET TECHNICIENNES DU MONDE RURAL , CHRETIENS AUJOURD HUI , CAHIERS DES PROFESSIONS LIBERALES ET TECHNICIENNES DU MONDE RURAL , EGLISE AUJOURDHUI , RESPONSABLES CMR , AGRI SEPT LE MONITEUR AGRICOLE


CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL, Association constituée selon la loi de 1901, 21, rue du Faubourg Saint-Antoine à PARIS 11ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Imprimés, journaux, périodiques et livres.