Déposée le 2 août 2001 par Chrétien TABETSING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TVCAMEROUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est Chrétien TABETSING, domicilié(e) 24 allée des Corbières, 31770 Colomiers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Chrétien TABETSING - France.
La marque TVCAMEROUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVCAMEROUN est expirée depuis le 2 août 2011.
Chrétien TABETSING - 24 allée des Corbières, 31770 Colomiers - France
Monsieur Chrétien TABETSING - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399869 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Logiciels enregistrés, supports d'enregistrements magnétiques, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes. Manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies, affiches, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, stylos. Service de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, service de ventes aux enchères, service de régie publicitaire, service de location d'espaces publicitaires, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques et/ou télématiques, service de communication à savoir informations commerciales et/ou publicitaires, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, promotion des ventes pour les tiers, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, direction
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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