Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fleur d'Améthyste
Mme Chrétien Sylvie

Numéro de dépôt :
4317911
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
Fleur d\'Améthyste de Chrétien Sylvie

Présentation de la marque Fleur d'Améthyste

Déposée le 28 novembre 2016 par madame Chrétien Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fleur d'Améthyste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est madame Chrétien Sylvie domicilié(e) 14 rue Aristide Briand - 56400 - LE BONO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chrétien Sylvie, Mme Chrétien Sylvie domicilié(e) 14 RUE Aristide Briand - 56400 - LE BONO - France.

La marque Fleur d'Améthyste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur d'Améthyste arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


Mme Chrétien Sylvie - 14 rue Aristide Briand - 56400 - LE BONO - France


Chrétien Sylvie, Mme Chrétien Sylvie - 14 RUE Aristide Briand - 56400 - LE BONO - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en béton ou en marbre ; statues en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;