Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bagatelle Beach
CHR Riviera, SAS
M. Laba Remi

Numéro de dépôt :
4025654
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
Bagatelle Beach de CHR Riviera

Présentation de la marque Bagatelle Beach

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR Riviera et monsieur Laba Remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bagatelle Beach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR Riviera domicilié(e) 18 Avenue du General Leclerc - 83990 - St Tropez - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Laba Remi domicilié(e) 29 W 21st Street, Apt #1 - 10010 - New York - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salsedo et Cie, M. Laba Remi domicilié(e) 18 Avenue du General Leclerc - 83990 - St Tropez - France.

La marque Bagatelle Beach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bagatelle Beach est expirée depuis le 7 août 2023.

CHR Riviera a également déposé les autres marques suivantes : BAGATELLE , BAGATELLE BEACH ST. TROPEZ , Bistrot Bagatelle


CHR Riviera, SAS - 18 Avenue du General Leclerc - 83990 - St Tropez - France - SIREN 7

M. Laba Remi - 29 W 21st Street, Apt #1 - 10010 - New York - États-Unis


Salsedo et Cie, M. Laba Remi - 18 Avenue du General Leclerc - 83990 - St Tropez - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.