BAGATELLE
Présentation de la marque BAGATELLE
Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR Riviera et monsieur Remi Laba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 7 août 2023.
CHR Riviera a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11