CHR HANSEN FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94546686
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2024
Présentation de la marque NATUREN
Déposée le 29 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR HANSEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATUREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR HANSEN FRANCE domicilié(e) Le Moulin d'Aulnay, Rue d'Aulnay - 91290 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque NATUREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHR HANSEN FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Le Moulin d'Aulnay, Rue d'Aulnay - 91290 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France - SIREN 552103905
SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272331 - Publication au BOPI 2004-09-16
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186275 - Publication au BOPI 1995-06-15
Errata - Publication au BOPI 1995-08
Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338320 - Publication au BOPI 2002-01-08
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2014 n°2571292 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-10
Produits chimiques entrant dans la composition des aliments et plus particulièrement enzymes à usage industriel, préparations enzymatiques à usage industriel.Présures
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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