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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR HANSEN FRANCE
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AFILACT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFILACT
CHR HANSEN FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1601148
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2030

Présentation de la marque AFILACT

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR HANSEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFILACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR HANSEN FRANCE domicilié(e) Le Moulin d'Aulnay rue d'Aulnay, 91290 St Germain-lès-Arpajon - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France.

La marque AFILACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AFILACT arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

CHR HANSEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BACTO-FLASH , pHage control , SOCHAL , MUCAGEL , MAXICAL , CARNIFLORA , NATUREN , CHR HANSEN , ARONA


CHR HANSEN FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Le Moulin d'Aulnay rue d'Aulnay, 91290 St Germain-lès-Arpajon - France - SIREN 552103905


GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186274 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338320 - Publication au BOPI 2002-01-08

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186275 - Publication au BOPI 1995-06-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2164986 - Publication au BOPI 2000-02-15

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438253 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 14 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°525606 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 14 juin 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°525605 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2020 n°2753286 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03

Produits à base d'enzymes destinés à la laiterie et à la fromagerie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.