MICRO-CAP
Présentation de la marque MICRO-CAP
Déposée le 21 mai 1992 par la société CHR. HANSEN A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MICRO-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICRO-CAP est expirée depuis le 21 mai 2022.
CHR. HANSEN A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219492 - Publication au BOPI 2002-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503268 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795936 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23