Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICRO-CAP
CHR. HANSEN A/S, Société danoise

Numéro de dépôt :
92419849
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022

Présentation de la marque MICRO-CAP

Déposée le 21 mai 1992 par la société CHR. HANSEN A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société CHR. HANSEN A/S domicilié(e) Boge Allé 10-12, DK 2970 HORSHOLM - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque MICRO-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICRO-CAP est expirée depuis le 21 mai 2022.

CHR. HANSEN A/S a également déposé les autres marques suivantes : BIOMAX SI , Goût unique grâce à Bifidobacterium BB-12 , Crémeux grâce à Bifidobacterium BB-12 , COLORGUARD , Douceur apportée par Bifidobacterium BB-12 , FLORA DANICA , Goût frais grâce à Bifidobacterium BB-12 , EXACT , YO-FLEX , OXYCAP


CHR. HANSEN A/S, Société danoise - Boge Allé 10-12, DK 2970 HORSHOLM - Danemark


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219492 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503268 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795936 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

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