Marque expirée - Marque en non vigueur

ORDIPEPS
CHQUIRY DAVID

Numéro de dépôt :
3683857
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/10/2019
ORDIPEPS de CHQUIRY DAVID

Présentation de la marque ORDIPEPS

Déposée le 15 octobre 2009 par CHQUIRY DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ORDIPEPS »

Le déposant est CHQUIRY DAVID domicilié(e) 138 wilson - 54540 - HAGONDANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHQUIRY DAVID domicilié(e) 138 WILSON - 54540 - HAGONDANGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIPEPS est expirée depuis le 15 octobre 2019.


CHQUIRY DAVID - 138 wilson - 54540 - HAGONDANGE - France


CHQUIRY DAVID - 138 WILSON - 54540 - HAGONDANGE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.